Yves Douzal

De: Yves DOUZAL
inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations de l'Oise
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de l'Oise
date_debut="2022-11-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000046511044(source JORF)
nomination
01 Novembre 202201/11/2022
De: Yves DOUZAL
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Hauts-de-Seine
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2022-07-13"
duree="un an"
JORFTEXT000046006404(source JORF)
renouvellement
03 Juillet 202203/07/2022
De: Yves DOUZAL
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Hauts-de-Seine
Objet:
dans leurs fonctions de directeur départemental interministériel et de directeurs départementaux interministériels adjoints
Groupe:
Direction départementale interministériel et de directeurs départementaux interministériels
date_debut="2021-07-13"
duree="un an"
JORFTEXT000043688927(source JORF)
renouvellement
23 Juin 202123/06/2021
De: Yves DOUZAL
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Hauts-de-Seine
Objet:
dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants
2°
date_debut="2020-07-13"
duree="un an"
JORFTEXT000042033146(source JORF)
renouvellement
25 Juin 202025/06/2020
De: Yves Douzal
Objet:
au grade d'inspecteur général de santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2017-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000035169068(source JORF)
promotion
12 Juillet 201712/07/2017
De: Yves Douzal
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Hauts-de-Seine
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations des Hauts-de-Seine
date_debut="2015-07-13"
JORFTEXT000030703636(source JORF)
nomination
10 Juin 201510/06/2015
De: Yves Douzal
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la protection animales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020913788(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 200930/07/2009
De: Yves Douzal
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la protection animales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019274607(source JORF)
délégation de signature
01 Août 200801/08/2008
De: Yves Douzal
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la protection animales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019123926(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Yves Douzal
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la protection animales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000018078091(source JORF)
délégation de signature
06 Février 200806/02/2008
De: Yves Douzal
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la protection animales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000647874(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200727/09/2007
De: Douzal (Yves)
Objet:
inspecteurs en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000253635(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Douzal (Yves)
Objet:
pour le grade d'inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000248164(source JORF)
promotion
25 Février 200425/02/2004